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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTEC GROUPE
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ECCTV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECCTV
“ SANTEC GROUPE ” SARL

Numéro de dépôt :
3285069
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014
ECCTV de SANTEC GROUPE

Présentation de la marque ECCTV

Déposée le 6 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTEC GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECCTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTEC GROUPE domicilié(e) 153, Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 157 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.PUGLIESI-CONTI et Associés Avocats en Droit de Sociétés domicilié(e) 153 Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

La marque ECCTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECCTV est expirée depuis le 6 avril 2014.

SANTEC GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : HUPERLAB , FREELINK , HUPER DVR , E CCTV DISTRIBUTION , EBOX , E CCTV DISTRIBUTION , ECAM


“ SANTEC GROUPE ” SARL - 153, Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 412157638


P.PUGLIESI-CONTI et Associés Avocats en Droit de Sociétés - 153 Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.